1 - Propriété du site internet
Le site softutile.fr est la propriété de SOFTAGE, SARL inscrite au RCS de Poitiers, sous le numéro 494629710, dont le siège social est situé 42 chemin de Mézeaux 86000 POITIERS - France. Tel 05.79.79.55.50
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à SOFTAGE ou ces partenaires.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de la société SOFTAGE à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
La société SOFTAGE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
2 - Développement et hébergement
Le site web a été développé par la société ALTERNETIS.
Le site web est hébergé par la société ALTERNETIS
55 chemin de Mézeaux 86000 POITIERS Tel 05.47.74.75.30
France
3 - Informatique et libertés
Conformément a la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant a SOFTAGE 42 chemin de Mézeaux 86000 POITIERS - France, et les faire rectifier le cas échéant.
